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Marques déposées par DOMAINE LOU FREJAUTODO
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DOMAINE LOU FREJAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LOU FREJAU
DOMAINE LOU FREJAU, SCEA

Numéro de dépôt :
94523561
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/06/2024

Présentation de la marque DOMAINE LOU FREJAU

Déposée le 2 juin 1994 par DOMAINE LOU FREJAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LOU FREJAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est DOMAINE LOU FREJAUTODO domicilié(e) 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 841 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LOU FREJAU, M. CHASTAN SERGE domicilié(e) 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE LOU FREJAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LOU FREJAU est expirée depuis le 2 juin 2024.

DOMAINE LOU FREJAU a également déposé les autres marques suivantes : XIII CEPAGES


DOMAINE LOU FREJAU, SCEA - 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France - SIREN 343841045


DOMAINE LOU FREJAU, M. CHASTAN SERGE - 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264261 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555500 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine Lou Fréjau"